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Permis de construire à Montagny (69700) - 422 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06913616R0011 délivré le 2016/07/18 à MONTAGNY autorise une construction neuve pour un programme de 422 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IBM 2L PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 422 m² sur RUE DE LA RUELLE. Déposé en hiver 2016, autorisé le 18 juillet 2016 par la commune de MONTAGNY. Implanté RUE DE LA RUELLE, à Montagny (69700), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IBM 2L PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 557 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 422 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 422 m².

MONTAGNY compte 3 200 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA RUELLE, Montagny (69700).

Références cadastrales : BH, 238, BH, 239, BH, 240.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IBM 2L PROMOTION (SIREN 491353025, SIRET 49135302500027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GRIGNY (69520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 422 m² · Variation nette totale : 422 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²422 m²0 m²0 m²0 m²422 m²422 m²
Total0 m²422 m²0 m²0 m²0 m²422 m²422 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée422 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)422 m²
Superficie du terrain557 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite422 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06913616R0011
  • Code commune INSEE : 69136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montagny (69700). Les travaux prévoient la création de 422 m²; la surface après travaux atteint 422 m². Le terrain couvre 557 m².

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