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Permis de construire à Montagny (42840) - 301 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°04214524R0001 délivré le 2024/03/21 à MONTAGNY autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 301 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BC2023, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 106 m² sur 119 RUE DE LA REPUBLIQUE. Déposé en hiver 2024, autorisé le 21 mars 2024 par la commune de MONTAGNY. Implanté 119 RUE DE LA REPUBLIQUE, à Montagny (42840), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BC2023.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 290 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (66 m² issues de transformation, 66 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 301 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

MONTAGNY compte 1 100 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 119 RUE DE LA REPUBLIQUE, Montagny (42840).

Références cadastrales : AB, 533.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BC2023 (SIREN 922287172, SIRET 92228717200014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTAGNY (42840)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 407 m² · Surface après travaux (totale) : 301 m² · Variation nette totale : -106 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation349 m²0 m²66 m²48 m²66 m²-48 m²301 m²
Autres locaux non résidentiels58 m²0 m²0 m²58 m²0 m²-58 m²0 m²
Total407 m²0 m²66 m²106 m²66 m²-106 m²301 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée66 m²
Surface supprimée48 m²
Surface après travaux (totale)301 m²
Superficie du terrain290 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite301 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214524R0001
  • Code commune INSEE : 42145 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montagny (42840). Les travaux prévoient des transformations pour 132 m² et des démolitions de 106 m²; la surface après travaux atteint 301 m². Le terrain couvre 290 m².

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