Permis de construire à Montagnole (73000) - 1 364 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°07316013G1011 délivré le 2014/02/28 à Montagnole autorise une construction neuve pour un programme de 1 364 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 364 m² sur CHEM de Routens. Déposé en hiver 2014, autorisé le 28 février 2014 par la commune de Montagnole. Implanté CHEM de Routens, à Montagnole (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 12 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 364 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 364 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Montagnole compte 984 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de Routens, Montagnole (73000).
Références cadastrales : A, 539, A, 538, A, 537.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Rully (71150).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 1 364 m² · Variation nette totale : 1 284 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 1 364 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 1 284 m² | 1 364 m² |
| Total | 80 m² | 1 364 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 1 284 m² | 1 364 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 12 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 12 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 10 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 12 |
| Surface créée | 1 364 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 80 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 364 m² |
| Superficie du terrain | 12 000 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 21 août 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07316013G1011
- Code commune INSEE : 73160 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Montagnole (73000). Les travaux prévoient la création de 1 364 m² et des démolitions de 80 m²; la surface après travaux atteint 1 364 m². Le terrain couvre 12 000 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montagnole (73000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Lotissement Les Jardins de - nouvelle construction - 147 m² Habitation
- 2025 - Route de la Chartreuse - nouvelle construction - 92 m² Habitation
- 2025 - Route de la Chartreuse - nouvelle construction - 91 m² Habitation
- 2025 - Lotissement ""Les Jardins d - nouvelle construction - 129 m² Habitation
- 2025 - Route de la Chartreuse - nouvelle construction - 91 m² Habitation
- 2025 - Route de la Chartreuse - nouvelle construction - 103 m² Habitation
- 2024 - Route D partementale n 6 - nouvelle construction - 1 366 m² Habitation
- 2024 - route du Village de Maistr - transformation avec diminution de surface - 335 m² Habitation