Permis de construire à Mont-Sous-Vaudrey (39380) - 81 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°03936519J0005 délivré le 2019/05/14 à Mont-sous-Vaudrey autorise une construction neuve pour un programme de 81 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 81 m² sur RUE DE LA GARE. Déposé au printemps 2019, autorisé le 14 mai 2019 par la commune de Mont-sous-Vaudrey. Implanté RUE DE LA GARE, à Mont-Sous-Vaudrey (39380), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 593 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 81 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 81 m².
Mont-sous-Vaudrey compte 1 295 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA GARE, Mont-Sous-Vaudrey (39380).
Références cadastrales : ZB, 186.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Dole (39100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 81 m² · Variation nette totale : 81 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Total | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 81 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 81 m² |
| Superficie du terrain | 593 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 juillet 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03936519J0005
- Code commune INSEE : 39365 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mont-Sous-Vaudrey (39380). Les travaux prévoient la création de 81 m²; la surface après travaux atteint 81 m². Le terrain couvre 593 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mont-sous-Vaudrey (39380)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - RUE VIEILLE D'ARBOIS - transformation avec extension de surface - 302 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - route vieille d 'arbois - nouvelle construction - 114 m² Habitation
- 2023 - IMPASSE DE LA SABOTERIE - nouvelle construction - 120 m² Habitation
- 2023 - IMPASSE DE LA SABOTERIE - nouvelle construction - 116 m² Habitation
- 2022 - rue de la tuilerie - nouvelle construction - 75 m² Habitation
- 2022 - rue du Malvernois - transformation sans extension ni diminution de surface - 112 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - RUE LEON GUIGNARD - transformation sans extension ni diminution de surface - 621 m² Habitation
- 2022 - RUE ARMAND TISSERAND - extension de surface sans transformation - 17 m² Habitation