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Permis de construire à Mont-Saint-Martin (54350) - 4 502 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0543822300019 délivré le 2024/05/13 à MONT-SAINT-MARTIN autorise une construction neuve pour un programme de 5 337 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RSPARISOTMSM, le programme résidentiel autorise la construction de 5 337 m² sur RUE DE BORDEAUX. Déposé en hiver 2023, autorisé le 13 mai 2024 par la commune de MONT-SAINT-MARTIN. Implanté RUE DE BORDEAUX, à Mont-Saint-Martin (54350), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RSPARISOTMSM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 3 198 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 5 337 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 4 502 m² d’habitation et 835 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 337 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

MONT-SAINT-MARTIN compte 9 202 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE BORDEAUX, Mont-Saint-Martin (54350).

Références cadastrales : AC, 520.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RSPARISOTMSM (SIREN 893464677, SIRET 89346467700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VANDOEUVRE LES NANCY (54500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 337 m² · Variation nette totale : 5 337 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 502 m²0 m²0 m²0 m²4 502 m²4 502 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²835 m²0 m²0 m²0 m²835 m²835 m²
Total0 m²5 337 m²0 m²0 m²0 m²5 337 m²5 337 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
En résidence45
Répartition par taille
2 pièces36
3 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée5 337 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 337 m²
Superficie du terrain3 198 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 337 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0543822300019
  • Code commune INSEE : 54382 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mont-Saint-Martin (54350). Les travaux prévoient la création de 5 337 m²; la surface après travaux atteint 5 337 m². Le terrain couvre 3 198 m².

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