Permis de construire à Mont-Saint-Aignan (76130) - 383 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0764512000042 délivré le 2020/11/23 à MONT-SAINT-AIGNAN autorise une construction neuve pour un programme de 383 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 2 H PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 383 m² sur 13 Square Le Prevost de la Mo. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 23 novembre 2020 par la commune de MONT-SAINT-AIGNAN. Implanté 13 Square Le Prevost de la Mo, à Mont-Saint-Aignan (76130), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2 H PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 738 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 383 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 383 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MONT-SAINT-AIGNAN compte 20 066 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Square Le Prevost de la Mo, Mont-Saint-Aignan (76130).
Références cadastrales : AE, 803.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
2 H PROMOTION (SIREN 831974605, SIRET 83197460500022, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SOTTEVILLE-LES-ROUEN (76300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 383 m² · Variation nette totale : 383 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 383 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 383 m² | 383 m² |
| Total | 0 m² | 383 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 383 m² | 383 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 2 |
| 2 pièces | 5 |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 383 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 383 m² |
| Superficie du terrain | 738 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0764512000042
- Code commune INSEE : 76451 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mont-Saint-Aignan (76130). Les travaux prévoient la création de 383 m²; la surface après travaux atteint 383 m². Le terrain couvre 738 m².
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