Permis de construire à Mont St Aignan (Mont-) - 742 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0764511600008 délivré le 2016/05/27 à MONT ST AIGNAN autorise une construction neuve pour un programme de 742 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI BDB, le programme résidentiel autorise la construction de 742 m² sur 1 bis Rue Edmond Megard. Déposé au printemps 2016, autorisé le 27 mai 2016 par la commune de MONT ST AIGNAN. Implanté 1 bis Rue Edmond Megard, à Mont St Aignan (Mont-), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BDB.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 020 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 742 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 742 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
MONT ST AIGNAN compte 20 066 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 bis Rue Edmond Megard, Mont St Aignan (Mont-).
Références cadastrales : AO, 217, AO, 218.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI BDB (SIREN 489236935, SIRET 48923693500016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROUEN (76000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 308 m² · Surface après travaux (totale) : 742 m² · Variation nette totale : 434 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 308 m² | 742 m² | 0 m² | 308 m² | 0 m² | 434 m² | 742 m² |
| Total | 308 m² | 742 m² | 0 m² | 308 m² | 0 m² | 434 m² | 742 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 742 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 308 m² |
| Surface après travaux (totale) | 742 m² |
| Superficie du terrain | 3 020 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 70 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0764511600008
- Code commune INSEE : 76451 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mont St Aignan (Mont-). Les travaux prévoient la création de 742 m² et des démolitions de 308 m²; la surface après travaux atteint 742 m². Le terrain couvre 3 020 m².
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