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Permis de construire à Mont-Saint-Aignan (76130) - 1 929 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0764511400020 délivré le 2014/12/11 à MONT-SAINT-AIGNAN autorise une construction neuve pour un programme de 2 573 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE GALLIENI, le programme résidentiel autorise la construction de 1 929 m² sur 90 Avenue Gallieni. Déposé en hiver 2014, autorisé le 11 décembre 2014 par la commune de MONT-SAINT-AIGNAN. Implanté 90 Avenue Gallieni, à Mont-Saint-Aignan (76130), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE GALLIENI.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 4 311 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 1 929 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 573 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.

MONT-SAINT-AIGNAN compte 20 066 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 90 Avenue Gallieni, Mont-Saint-Aignan (76130).

Références cadastrales : AN, 507.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE GALLIENI (SIREN 790055263, SIRET 79005526300012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONT SAINT AIGNAN (76130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 644 m² · Surface après travaux (totale) : 2 573 m² · Variation nette totale : 1 929 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation644 m²1 929 m²0 m²0 m²0 m²1 929 m²2 573 m²
Total644 m²1 929 m²0 m²0 m²0 m²1 929 m²2 573 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces8
3 pièces5
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 929 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 573 m²
Superficie du terrain4 311 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 573 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0764511400020
  • Code commune INSEE : 76451 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mont-Saint-Aignan (76130). Les travaux prévoient la création de 1 929 m²; la surface après travaux atteint 2 573 m². Le terrain couvre 4 311 m².

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