Permis de construire à Mont-Sur-Monnet (39300) - 202 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03936624C0005 délivré le 2024/09/04 à MONT-SUR-MONNET autorise une construction neuve pour un programme de 202 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX, le programme résidentiel autorise la construction de 202 m² sur 5077 LD LE MOULIN DE PIERRE. Déposé au printemps 2024, autorisé le 4 septembre 2024 par la commune de MONT-SUR-MONNET. Implanté 5077 LD LE MOULIN DE PIERRE, à Mont-Sur-Monnet (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 4 680 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 202 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 202 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
MONT-SUR-MONNET compte 217 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5077 LD LE MOULIN DE PIERRE, Mont-Sur-Monnet (39300).
SCEA DES PISCICULTURES DUCLOUX (SIREN 447923780, SIRET 44792378000046, APE 70.10Z, catégorie juridique 6597, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 202 m² · Variation nette totale : 202 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
202 m²
0 m²
0 m²
0 m²
202 m²
202 m²
Total
0 m²
202 m²
0 m²
0 m²
0 m²
202 m²
202 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
202 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
202 m²
Superficie du terrain
4 680 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite202 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mont-Sur-Monnet (39300). Les travaux prévoient la création de 202 m²; la surface après travaux atteint 202 m². Le terrain couvre 4 680 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mont-sur-Monnet (39300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2024 - CHE DU MARAIS - extension de surface sans transformation - 48 m² Habitation
