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Permis de construire à Monsteroux-Milieu (38122) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382442410004 délivré le 2024/11/18 à MONSTEROUX-MILIEU autorise une construction neuve pour un programme de 278 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU, le programme résidentiel autorise la construction de 127 m² sur chemin de la Vareze. Déposé en été 2024, autorisé le 18 novembre 2024 par la commune de MONSTEROUX-MILIEU. Implanté chemin de la Vareze, à Monsteroux-Milieu (38122), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 127 m² d’habitation et 151 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 278 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MONSTEROUX-MILIEU compte 796 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin de la Vareze, Monsteroux-Milieu (38122).

Références cadastrales : A, 1624, A, 1625, A, 1626.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU (SIREN 213802440, SIRET 21380244000015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité MONSTEROUX MILIEU (38122)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 151 m² · Surface après travaux (totale) : 278 m² · Variation nette totale : 127 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²
Autres locaux non résidentiels	151 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	151 m²
Total	151 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	278 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2
Répartition par taille
2 pièces	1
3 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	127 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	278 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite278 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2024/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382442410004
Code commune INSEE : 38244 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Monsteroux-Milieu (38122). Les travaux prévoient la création de 127 m²; la surface après travaux atteint 278 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Monsteroux-Milieu (38122)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - ROUTE DU PILAT - nouvelle construction - 268 m² Habitation
2022 - RTE DE MILIEU - nouvelle construction - 197 m² Habitation
2022 - Route de Milieu - nouvelle construction - 129 m² Habitation
2022 - RTE DE MONSTEROUX - nouvelle construction - 1 050 m² Hébergement hôtelier
2021 - ROUTE DU PILAT - nouvelle construction - 210 m² Habitation
2021 - RTE DE MILIEU - nouvelle construction - 109 m² Habitation
2020 - route de Milieu - nouvelle construction - 407 m² Habitation
2020 - CHEMIN DES PLATANES - transformation avec extension de surface - 516 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Monsteroux-Milieu

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38244
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0382442410004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-11-18
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Communes, EPIC, syndicats de communes
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE MONSTEROUX MILIEU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	213802440
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21380244000015
Code postal du demandeur	38122
Localité du demandeur	MONSTEROUX MILIEU
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	chemin de la Vareze
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONSTEROUX-MILIEU
Code postal du terrain	38122
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	1624
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	1625
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	1626
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	5
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	true
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	1
Nombre de logements de 3 pièces créés	1
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	127
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	151
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	278
COMM_NORM	38244