Permis de construire à Mons-En-Pevele (59246) - 116 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°05941121B0024 délivré le 2021/09/01 à Mons-en-Pevele autorise une construction neuve pour un programme de 232 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 232 m² sur CHE D ATTICHES. Déposé en été 2021, autorisé le 1 septembre 2021 par la commune de Mons-en-Pevele. Implanté CHE D ATTICHES, à Mons-En-Pevele (59246), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 28 033 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 232 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 116 m² d’habitation et 116 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 232 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Mons-en-Pevele compte 2 089 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHE D ATTICHES, Mons-En-Pevele (59246).
Références cadastrales : A, 1468.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MONS PEVELE (59246).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 232 m² · Variation nette totale : 232 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 232 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 232 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 232 m² |
| Superficie du terrain | 28 033 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05941121B0024
- Code commune INSEE : 59411 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mons-En-Pevele (59246). Les travaux prévoient la création de 232 m²; la surface après travaux atteint 232 m². Le terrain couvre 28 033 m².
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