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Permis de construire à Mons-En-Pevele (59246) - 1 101 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05941120B0008 délivré le 2021/01/26 à Mons-en-Pevele autorise une construction neuve pour un programme de 1 101 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH, le programme résidentiel autorise la construction de 1 101 m² sur LE VILLAGE. Déposé en été 2020, autorisé le 26 janvier 2021 par la commune de Mons-en-Pevele. Implanté LE VILLAGE, à Mons-En-Pevele (59246), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 11 610 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 101 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 101 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Mons-en-Pevele compte 2 089 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE VILLAGE, Mons-En-Pevele (59246).

Références cadastrales : A, 1465.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH (SIREN 661750067, SIRET 66175006700117, APE 68.20A, catégorie juridique 5646, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité COQUELLES (62903)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 101 m² · Variation nette totale : 1 101 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 101 m²0 m²0 m²0 m²1 101 m²1 101 m²
Total0 m²1 101 m²0 m²0 m²0 m²1 101 m²1 101 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 101 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 101 m²
Superficie du terrain11 610 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 101 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05941120B0008
  • Code commune INSEE : 59411 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mons-En-Pevele (59246). Les travaux prévoient la création de 1 101 m²; la surface après travaux atteint 1 101 m². Le terrain couvre 11 610 m².

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