← Retour à la liste des autorisations sur la commune Monistrol-sur-Loire

Permis de construire à Monistrol Sur Loire (43120) - 177 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04313719Y0024 délivré le 2019/08/05 à MONISTROL SUR LOIRE autorise une construction neuve pour un programme de 540 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 315 m² sur 27 Avenue du Onze Novembre. Déposé en été 2019, autorisé le 5 août 2019 par la commune de MONISTROL SUR LOIRE. Implanté 27 Avenue du Onze Novembre, à Monistrol Sur Loire (43120), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 991 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 315 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 402 m² d’habitation et 138 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 540 m².

MONISTROL SUR LOIRE compte 8 925 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 27 Avenue du Onze Novembre, Monistrol Sur Loire (43120).

Références cadastrales : CM, 442.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MONISTROL SUR LOIRE (43120).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 225 m² · Surface après travaux (totale) : 540 m² · Variation nette totale : 315 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	225 m²	177 m²	0 m²	0 m²	0 m²	177 m²	402 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	138 m²	0 m²	0 m²	0 m²	138 m²	138 m²
Total	225 m²	315 m²	0 m²	0 m²	0 m²	315 m²	540 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	315 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	540 m²
Superficie du terrain	991 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite540 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2019/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 avril 2020. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04313719Y0024
Code commune INSEE : 43137 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Monistrol Sur Loire (43120). Les travaux prévoient la création de 315 m²; la surface après travaux atteint 540 m². Le terrain couvre 991 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Monistrol-sur-Loire (43120)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - CHEMIN DU PRUNET - nouvelle construction - 136 m² Habitation
2025 - Rue du Commerce - transformation sans extension ni diminution de surface - 186 m² Hébergement hôtelier
2025 - 0431372500017 - nouvelle construction - 99 m² Habitation
2025 - RUE DU MONTEIL - extension de surface sans transformation - 378 m² Habitation
2025 - 0431372500013 - nouvelle construction - 126 m² Habitation
2025 - Champrai - nouvelle construction - 204 m² Habitation
2025 - chemin du Dremon - nouvelle construction - 64 m² Habitation
2025 - ALLEE DES COULEMELLES - nouvelle construction - 131 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Monistrol-sur-Loire

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	43137
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04313719Y0024
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-08-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-04-14
Date réelle d'achèvement des travaux	2021-09-15
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Particuliers sans autre indication (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	43120
Localité du demandeur	MONISTROL SUR LOIRE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	27
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Avenue du Onze Novembre
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONISTROL SUR LOIRE
Code postal du terrain	43120
sec_cadastre1	CM
num_cadastre1	442
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	991
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	225
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	177
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	138
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	540