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Permis de construire à Monistrol-Sur-Loire (43120) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04313712Y0079 délivré le 2013/02/05 à Monistrol-sur-Loire autorise une construction neuve pour un programme de 88 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A, le programme résidentiel autorise la construction de 88 m² sur 32 LOT Les Hauts de Beauvoir V. Déposé en hiver 2012, autorisé le 5 février 2013 par la commune de Monistrol-sur-Loire. Implanté 32 LOT Les Hauts de Beauvoir V, à Monistrol-Sur-Loire (43120), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 634 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 88 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 88 m².

Monistrol-sur-Loire compte 8 925 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 32 LOT Les Hauts de Beauvoir V, Monistrol-Sur-Loire (43120).

Références cadastrales : AI, 901.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ENTREPRISE BESSENAY S.A (SIREN 334748860, SIRET 33474886000064, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Veauche (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m² · Variation nette totale : 88 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Total0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée88 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)88 m²
Superficie du terrain634 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite88 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 3 septembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04313712Y0079
  • Code commune INSEE : 43137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Monistrol-Sur-Loire (43120). Les travaux prévoient la création de 88 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 634 m².

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