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Permis de construire à Le Monetier-Les-Bains (05220) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00507919H0002 délivré le 2019/06/07 à LE MONETIER-LES-BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 236 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI FREYSSINET, le programme résidentiel autorise la construction de 236 m² sur LE FREYSSINET. Déposé en hiver 2019, autorisé le 7 juin 2019 par la commune de LE MONETIER-LES-BAINS. Implanté LE FREYSSINET, à Le Monetier-Les-Bains (05220), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI FREYSSINET.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 478 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 236 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 236 m².

LE MONETIER-LES-BAINS compte 1 013 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE FREYSSINET, Le Monetier-Les-Bains (05220).

Références cadastrales : AK, 60, AK, 61.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI FREYSSINET (SIREN 850612896, SIRET 85061289600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LACHASSAGNE (69480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 236 m² · Variation nette totale : 236 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²236 m²0 m²0 m²0 m²236 m²236 m²
Total0 m²236 m²0 m²0 m²0 m²236 m²236 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée236 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)236 m²
Superficie du terrain1 478 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite236 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00507919H0002
  • Code commune INSEE : 05079 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Monetier-Les-Bains (05220). Les travaux prévoient la création de 236 m²; la surface après travaux atteint 236 m². Le terrain couvre 1 478 m².

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