Permis de construire à Mondouzil (31850) - 336 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03135221C0007 délivré le 2021/11/16 à MONDOUZIL autorise une construction neuve pour un programme de 336 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 336 m² sur SAINT MARTIAL NORD. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 16 novembre 2021 par la commune de MONDOUZIL. Implanté SAINT MARTIAL NORD, à Mondouzil (31850), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 718 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 336 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 336 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
MONDOUZIL compte 215 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : L UNION (31240).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 8 m² · Surface après travaux (totale) : 336 m² · Variation nette totale : 328 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
336 m²
0 m²
0 m²
0 m²
336 m²
336 m²
Autres locaux non résidentiels
8 m²
0 m²
0 m²
8 m²
0 m²
-8 m²
0 m²
Total
8 m²
336 m²
0 m²
8 m²
0 m²
328 m²
336 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
336 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
336 m²
Superficie du terrain
1 718 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite336 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mondouzil (31850). Les travaux prévoient la création de 336 m² et des démolitions de 8 m²; la surface après travaux atteint 336 m². Le terrain couvre 1 718 m².
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