Permis de construire à Valleroy (25870) - 120 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02538214C0002 délivré le 2014/08/06 à Valleroy autorise une extension de surface pour un programme de 502 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES VOYAGEURS, le programme résidentiel autorise la construction de 120 m² sur 1 PL DE LA GARE. Déposé en été 2014, autorisé le 6 août 2014 par la commune de Valleroy. Implanté 1 PL DE LA GARE, à Valleroy (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES VOYAGEURS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 297 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 502 m².
Valleroy compte 617 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DES VOYAGEURS (SIREN 535214100, SIRET 53521410000013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Valleroy (25870)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 382 m² · Surface après travaux (totale) : 502 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
382 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
502 m²
Total
382 m²
120 m²
0 m²
0 m²
0 m²
120 m²
502 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
120 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
502 m²
Superficie du terrain
2 297 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite502 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/08/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mars 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valleroy (25870). Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 502 m². Le terrain couvre 2 297 m².
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