← Retour à la liste des autorisations sur la commune Monceau-Saint-Waast

Permis de construire à Monceau Saint Waast (59620) - 250 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05940616K0002 délivré le 2016/06/03 à MONCEAU SAINT WAAST autorise une construction neuve pour un programme de 250 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOCIL HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 250 m² sur CHE BAYARD. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 3 juin 2016 par la commune de MONCEAU SAINT WAAST. Implanté CHE BAYARD, à Monceau Saint Waast (59620), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOCIL HLM.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 942 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 250 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MONCEAU SAINT WAAST compte 429 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHE BAYARD, Monceau Saint Waast (59620).

Références cadastrales : B, 981.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCIL HLM (SIREN 445520398, SIRET 44552039800030, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MAUBEUGE (59602)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 250 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Total0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée250 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)250 m²
Superficie du terrain942 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite250 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05940616K0002
  • Code commune INSEE : 59406 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Monceau Saint Waast (59620). Les travaux prévoient la création de 250 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 942 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Monceau-Saint-Waast (59620)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Monceau-Saint-Waast