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Autorisation d’urbanisme PC n°01214616A1003 à LE MONASTERE (12000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01214616A1003). Le projet est situé au PUECH CAMP à LE MONASTERE (12000). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 13 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 octobre 2016, autorise la création de 51 logements sur une parcelle de 24 980 m². La surface de plancher créée atteint 4 967 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 967 m².

Localisation du projet

Adresse : PUECH CAMP, LE MONASTERE (12000).

Références cadastrales : AD, 267.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV PUECH CAMP II (SIREN 823549696, SIRET 82354969600016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RODEZ (12000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 967 m² · Variation nette totale : 4 967 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 967 m²0 m²0 m²0 m²4 967 m²4 967 m²
Total0 m²4 967 m²0 m²0 m²0 m²4 967 m²4 967 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés51
Répartition par typologie
Individuel groupé51

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés51
Surface créée4 967 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 967 m²
Superficie du terrain24 980 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 967 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/10/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01214616A1003
  • Code commune INSEE : 12146 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE MONASTERE (12000). Les principaux éléments portent sur 51 logements, 4 967 m², 0 m² et parcelle de 24 980 m².