Permis de construire à Mollans Sur Ouveze (26170) - 756 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02618819N0009 délivré le 2019/12/06 à MOLLANS SUR OUVEZE autorise une construction neuve pour un programme de 756 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EURL DINO JEAN-NOEL, le programme résidentiel autorise la construction de 756 m² sur Pielard et La Coste. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 6 décembre 2019 par la commune de MOLLANS SUR OUVEZE. Implanté Pielard et La Coste, à Mollans Sur Ouveze (26170), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EURL DINO JEAN-NOEL.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 6 209 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 756 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 756 m².
MOLLANS SUR OUVEZE compte 1 059 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Pielard et La Coste, Mollans Sur Ouveze (26170).
EURL DINO JEAN-NOEL (SIREN 449060391, SIRET 44906039100025, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MALAUCENE (84340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 756 m² · Variation nette totale : 756 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
756 m²
0 m²
0 m²
0 m²
756 m²
756 m²
Total
0 m²
756 m²
0 m²
0 m²
0 m²
756 m²
756 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
4 pièces
3
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
756 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
756 m²
Superficie du terrain
6 209 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite756 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mollans Sur Ouveze (26170). Les travaux prévoient la création de 756 m²; la surface après travaux atteint 756 m². Le terrain couvre 6 209 m².
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