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Permis de construire à Mollans Sur Ouveze (26170) - 215 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02618816N0013 délivré le 2017/01/10 à MOLLANS SUR OUVEZE autorise une construction neuve pour un programme de 215 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI WORSLEY, le programme résidentiel autorise la construction de 215 m² sur LA VOURONNADE. Déposé en été 2016, autorisé le 10 janvier 2017 par la commune de MOLLANS SUR OUVEZE. Implanté LA VOURONNADE, à Mollans Sur Ouveze (26170), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI WORSLEY.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 843 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 215 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 215 m².

MOLLANS SUR OUVEZE compte 1 059 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA VOURONNADE, Mollans Sur Ouveze (26170).

Références cadastrales : 0C, 917, 0C, 2281, 0C, 916.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI WORSLEY (SIREN 391559895, SIRET 39155989500019, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LONDRES ROYAUME UNI (W43EQ)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 215 m² · Variation nette totale : 215 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Total0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée215 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)215 m²
Superficie du terrain5 843 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite215 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 septembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02618816N0013
  • Code commune INSEE : 26188 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mollans Sur Ouveze (26170). Les travaux prévoient la création de 215 m²; la surface après travaux atteint 215 m². Le terrain couvre 5 843 m².

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