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Autorisation d’urbanisme PC n°01437017P0007 à LE MOLAY LITTRY (14330) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01437017P0007). Le projet est situé au 23 RUE DE LA GARE à LE MOLAY LITTRY (14330). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 mai 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 436 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 806 m².

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE DE LA GARE, LE MOLAY LITTRY (14330).

Références cadastrales : AB, 263, AB, 265, AB, 51.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE MOLAY LITTRY (14330).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 806 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation716 m²0 m²90 m²0 m²0 m²90 m²806 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²90 m²-90 m²-90 m²
Autres locaux non résidentiels90 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²90 m²
Total806 m²0 m²90 m²0 m²90 m²0 m²806 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)806 m²
Superficie du terrain3 436 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01437017P0007
  • Code commune INSEE : 14370 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE MOLAY LITTRY (14330). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 3 436 m².