Permis de construire à Moisdon-La-Riviere (44520) - 388 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04409914C1009 délivré le 2014/09/24 à Moisdon-la-Riviere autorise une construction neuve pour un programme de 388 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 388 m² sur Rue du Clos Bedy. Déposé en été 2014, autorisé le 24 septembre 2014 par la commune de Moisdon-la-Riviere. Implanté Rue du Clos Bedy, à Moisdon-La-Riviere (44520), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 5 366 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 388 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 388 m².
Moisdon-la-Riviere compte 1 962 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Clos Bedy, Moisdon-La-Riviere (44520).
ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 388 m² · Variation nette totale : 388 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
388 m²
0 m²
0 m²
0 m²
388 m²
388 m²
Total
0 m²
388 m²
0 m²
0 m²
0 m²
388 m²
388 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
388 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
388 m²
Superficie du terrain
5 366 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite388 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/09/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 6 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moisdon-La-Riviere (44520). Les travaux prévoient la création de 388 m²; la surface après travaux atteint 388 m². Le terrain couvre 5 366 m².
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