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Permis de construire à Moirans (38430) - 8 185 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382392110001 délivré le 2021/12/09 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un programme de 8 185 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MOIRANS LA GARE, le programme résidentiel autorise la construction de 8 185 m² sur route de la gare. Déposé en hiver 2021, autorisé le 9 décembre 2021 par la commune de MOIRANS. Implanté route de la gare, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOIRANS LA GARE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 127 logements sur une parcelle de 10 967 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 8 185 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 8 185 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est importante.

MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de la gare, Moirans (38430).

Références cadastrales : AI, 274, AI, 276, AI, 421.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOIRANS LA GARE (SIREN 850898073, SIRET 85089807300018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PLERIN CEDEX (22192)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 3 300 m² · Surface après travaux (totale) : 8 185 m² · Variation nette totale : 4 885 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²8 185 m²0 m²0 m²0 m²8 185 m²8 185 m²
Autres locaux non résidentiels3 300 m²0 m²0 m²3 300 m²0 m²-3 300 m²0 m²
Total3 300 m²8 185 m²0 m²3 300 m²0 m²4 885 m²8 185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés127
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)127
Répartition par taille
2 pièces39
3 pièces65
4 pièces21
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés127
Surface créée8 185 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 185 m²
Superficie du terrain10 967 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 185 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 novembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 28 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382392110001
  • Code commune INSEE : 38239 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 8 185 m² et des démolitions de 3 300 m²; la surface après travaux atteint 8 185 m². Le terrain couvre 10 967 m².

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