Permis de construire à Moirans (38430) - 977 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0382392010021 délivré le 2020/12/17 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un programme de 1 049 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 049 m² sur Les Fleurs. Déposé en hiver 2020, autorisé le 17 décembre 2020 par la commune de MOIRANS. Implanté Les Fleurs, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 11 831 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 049 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 977 m² d’habitation et 72 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 049 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Les Fleurs, Moirans (38430).
Références cadastrales : AS, 222.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (SIREN 779537125, SIRET 77953712500188, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité GRENOBLE (38035)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 049 m² · Variation nette totale : 1 049 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 977 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 977 m² | 977 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
| Total | 0 m² | 1 049 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 049 m² | 1 049 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 15 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 15 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 15 |
| Surface créée | 1 049 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 049 m² |
| Superficie du terrain | 11 831 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 16 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 1 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382392010021
- Code commune INSEE : 38239 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 1 049 m²; la surface après travaux atteint 1 049 m². Le terrain couvre 11 831 m².
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