Permis de construire à Moirans (38430) - 1 627 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0382391810006 délivré le 2018/04/17 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un programme de 1 627 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 627 m² sur route de la Gare. Déposé en hiver 2018, autorisé le 17 avril 2018 par la commune de MOIRANS. Implanté route de la Gare, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 1 607 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 627 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 627 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée.
MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : route de la Gare, Moirans (38430).
Références cadastrales : AI, 196, AI, 726.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69004)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 1 627 m² · Variation nette totale : 1 497 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 627 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 627 m² | 1 627 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 0 m² | -130 m² | 0 m² |
| Total | 130 m² | 1 627 m² | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 1 497 m² | 1 627 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 24 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 24 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 11 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 24 |
| Surface créée | 1 627 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 627 m² |
| Superficie du terrain | 1 607 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 octobre 2018. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382391810006
- Code commune INSEE : 38239 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 1 627 m² et des démolitions de 130 m²; la surface après travaux atteint 1 627 m². Le terrain couvre 1 607 m².
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