Permis de construire à Moirans (38430) - 11 055 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0382391210024 délivré le 2013/03/15 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un programme de 11 406 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 11 406 m² sur 5 rue de stalingrad. Déposé au printemps 2013, autorisé le 15 mars 2013 par la commune de MOIRANS. Implanté 5 rue de stalingrad, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 170 logements sur une parcelle de 13 944 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 11 406 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 11 055 m² d’habitation et 351 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 11 406 m².
MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LA TRONCHE (38700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 11 406 m² · Variation nette totale : 11 406 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
11 055 m²
0 m²
0 m²
0 m²
11 055 m²
11 055 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
351 m²
0 m²
0 m²
0 m²
351 m²
351 m²
Total
0 m²
11 406 m²
0 m²
0 m²
0 m²
11 406 m²
11 406 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
170
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
170
Répartition par taille
2 pièces
67
3 pièces
79
4 pièces
22
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
170
Surface créée
11 406 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
11 406 m²
Superficie du terrain
13 944 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite11 406 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 11 406 m²; la surface après travaux atteint 11 406 m². Le terrain couvre 13 944 m².
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