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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Moirans
Détail PC 0382391210023
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0382391210023 délivré le 2013/03/14 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un programme de 8 707 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par GILLES TRIGNAT RESIDENCES, le programme résidentiel autorise la construction de 8 707 m² sur 5 rue de stalingrad. Déposé au printemps 2013, autorisé le 14 mars 2013 par la commune de MOIRANS. Implanté 5 rue de stalingrad, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GILLES TRIGNAT RESIDENCES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 116 logements sur une parcelle de 11 397 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 8 707 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 8 140 m² d’habitation et 567 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 707 m² .
MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5 rue de stalingrad, Moirans (38430).
Références cadastrales : AP, 100, AP, 108, AP, 235.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GILLES TRIGNAT RESIDENCES (SIREN 397947433, SIRET 39794743300025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité LA TRONCHE (38700)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 8 707 m² · Variation nette totale : 8 707 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 8 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 140 m² 8 140 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 567 m² 0 m² 0 m² 0 m² 567 m² 567 m² Total 0 m² 8 707 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 707 m² 8 707 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 116 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 116 Répartition par taille 2 pièces 33 3 pièces 51 4 pièces 29 5 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 116 Surface créée 8 707 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 8 707 m² Superficie du terrain 11 397 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 8 707 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2013/03/14
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382391210023 Code commune INSEE : 38239 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 8 707 m²; la surface après travaux atteint 8 707 m². Le terrain couvre 11 397 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38239
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382391210023
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-03-14
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GILLES TRIGNAT RESIDENCES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
397947433
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
39794743300025
Code postal du demandeur
38700
Localité du demandeur
LA TRONCHE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
5
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue de stalingrad
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MOIRANS
Code postal du terrain
38430
sec_cadastre1
AP
num_cadastre1
100
sec_cadastre2
AP
num_cadastre2
108
sec_cadastre3
AP
num_cadastre3
235
Superficie du terrain
11397
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
116
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
116
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
116
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
33
Nombre de logements de 3 pièces créés
51
Nombre de logements de 4 pièces créés
29
Nombre de logements de 5 pièces créés
3
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
24
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
8140
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
567
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
8707
Tableau des données brutes de l'autorisation.
