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Permis de construire à Moineville (54580) - 147 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0543712200014 délivré le 2022/12/02 à MOINEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 147 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS CLAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 147 m² sur LOTISSEMENT LE KINCHAMP. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 2 décembre 2022 par la commune de MOINEVILLE. Implanté LOTISSEMENT LE KINCHAMP, à Moineville (54580), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS CLAIRE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 681 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 147 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 147 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MOINEVILLE compte 1 077 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT LE KINCHAMP, Moineville (54580).

Références cadastrales : ZC, 432.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS CLAIRE (SIREN 503005217, SIRET 50300521700032, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité HAUCONCOURT (57280)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 147 m² · Variation nette totale : 147 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²147 m²0 m²0 m²0 m²147 m²147 m²
Total0 m²147 m²0 m²0 m²0 m²147 m²147 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée147 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)147 m²
Superficie du terrain681 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite147 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0543712200014
  • Code commune INSEE : 54371 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moineville (54580). Les travaux prévoient la création de 147 m²; la surface après travaux atteint 147 m². Le terrain couvre 681 m².

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