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Permis de construire à Moineville - 1 469 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05437120B0023 délivré le 2021/03/16 à Moineville autorise une construction neuve pour un programme de 1 469 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MEURTHE ET MOSELLE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 469 m² sur lotissement Le Kinchamps. Déposé en hiver 2020, autorisé le 16 mars 2021 par la commune de Moineville. Implanté lotissement Le Kinchamps, à Moineville, dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine, dans le secteur de lot 13 14 15 16 17.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MEURTHE ET MOSELLE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 2 131 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 469 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 469 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Moineville compte 1 077 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lotissement Le Kinchamps, Moineville.

Références cadastrales : ZC, 366, ZC, 367, ZC, 368.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MEURTHE ET MOSELLE HABITAT (SIREN 783329774, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité NANCY (54000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 469 m² · Variation nette totale : 1 469 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 469 m²0 m²0 m²0 m²1 469 m²1 469 m²
Total0 m²1 469 m²0 m²0 m²0 m²1 469 m²1 469 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 469 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 469 m²
Superficie du terrain2 131 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 469 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05437120B0023
  • Code commune INSEE : 54371 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moineville. Les travaux prévoient la création de 1 469 m²; la surface après travaux atteint 1 469 m². Le terrain couvre 2 131 m².

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