Permis de construire à Moigny Sur Ecole (91490) - 459 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020
Le permis n°0914082050006 délivré le 2020/10/22 à Moigny sur Ecole autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 459 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 8 m² sur 60 Grande Rue. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 22 octobre 2020 par la commune de Moigny sur Ecole. Implanté 60 Grande Rue, à Moigny Sur Ecole (91490), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 623 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (187 m² issues de transformation, 187 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 244 m² d’habitation et 215 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 459 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Moigny sur Ecole compte 1 279 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 60 Grande Rue, Moigny Sur Ecole (91490).
Références cadastrales : AC, 805.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Moigny sur Ecole (91490).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 467 m² · Surface après travaux (totale) : 459 m² · Variation nette totale : -8 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 57 m² | 0 m² | 187 m² | 0 m² | 0 m² | 187 m² | 244 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 410 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 187 m² | -195 m² | 215 m² |
| Total | 467 m² | 0 m² | 187 m² | 8 m² | 187 m² | -8 m² | 459 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 187 m² |
| Total détail | 187 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 459 m² |
| Superficie du terrain | 623 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 7 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0914082050006
- Code commune INSEE : 91408 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moigny Sur Ecole (91490). Les travaux prévoient des transformations pour 374 m² et des démolitions de 8 m²; la surface après travaux atteint 459 m². Le terrain couvre 623 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Moigny-sur-École (91490)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - CHEMIN DU MOUTONNIER - nouvelle construction - 181 m² Habitation
- 2024 - Grande Rue - extension de surface sans transformation - 894 m² Habitation
- 2023 - rue Adonis Rousseau - nouvelle construction - 97 m² Habitation
- 2023 - rue de la Source - extension de surface sans transformation - 216 m² Habitation
- 2023 - CHEMIN DE LAUNAY - transformation avec extension de surface - 234 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - chemin de la croix St jean - nouvelle construction - 190 m² Habitation
- 2022 - rue Adonis Rousseau - transformation avec extension de surface - 165 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - rue de Cochet - extension de surface sans transformation - 39 m² Habitation