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Permis de construire à Moigny-Sur-Ecole (91490) - 1 308 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0914081850001 délivré le 2018/03/05 à MOIGNY-SUR-ECOLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 308 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par S.A.E.M ESSONNE AMENAGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 308 m² sur boukevard du 8 mai 1945. Déposé en hiver 2018, autorisé le 5 mars 2018 par la commune de MOIGNY-SUR-ECOLE. Implanté boukevard du 8 mai 1945, à Moigny-Sur-Ecole (91490), dans le département d’Essonne, en Île-de-France, dans le secteur de Le Pave.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.A.E.M ESSONNE AMENAGEMENT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 6 440 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 308 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 308 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MOIGNY-SUR-ECOLE compte 1 279 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : boukevard du 8 mai 1945, Moigny-Sur-Ecole (91490).

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.A.E.M ESSONNE AMENAGEMENT (SIREN 969201656, SIRET 96920165600044, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Evry (91034)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 308 m² · Variation nette totale : 1 308 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 308 m²0 m²0 m²0 m²1 308 m²1 308 m²
Total0 m²1 308 m²0 m²0 m²0 m²1 308 m²1 308 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
3 pièces10
4 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 308 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 308 m²
Superficie du terrain6 440 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 308 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914081850001
  • Code commune INSEE : 91408 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Moigny-Sur-Ecole (91490). Les travaux prévoient la création de 1 308 m²; la surface après travaux atteint 1 308 m². Le terrain couvre 6 440 m².

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