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Autorisation d’urbanisme PC n°0382381510022 à MOIDIEU DETOURBE (38440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0382381510022). Le projet est situé au ZA DU BAILLY LOT 3 à MOIDIEU DETOURBE (38440). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 février 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 288 m². La surface de plancher créée atteint 511 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 511 m².

Localisation du projet

Adresse : ZA DU BAILLY LOT 3, MOIDIEU DETOURBE (38440).

Références cadastrales : ZH, 123.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GIL ERIC (SIREN 453471104, SIRET 45347110400027, APE 43.34Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT JEAN DE BOURNAY (38440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 511 m² · Variation nette totale : 511 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²62 m²0 m²0 m²0 m²62 m²62 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²449 m²0 m²0 m²0 m²449 m²449 m²
Total0 m²511 m²0 m²0 m²0 m²511 m²511 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée511 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)511 m²
Superficie du terrain1 288 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite449 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 septembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382381510022
  • Code commune INSEE : 38238 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MOIDIEU DETOURBE (38440). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 511 m², 0 m² et parcelle de 1 288 m².