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Autorisation d’urbanisme PC n°00124912A0074 à Miribel (01700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00124912A0074). Le projet est situé au 9019 RUE du Four a Chaux à Miribel (01700). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 janvier 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 198 m². La surface de plancher créée atteint 845 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 845 m².

Localisation du projet

Adresse : 9019 RUE du Four a Chaux, Miribel (01700).

Références cadastrales : AH, 314p, AH, 315, AH, 817.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOPROD (SIREN 489838144, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Saint-Didier-au-Mont-d Or (69370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 845 m² · Variation nette totale : 845 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²845 m²0 m²0 m²0 m²845 m²845 m²
Total0 m²845 m²0 m²0 m²0 m²845 m²845 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée845 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)845 m²
Superficie du terrain3 198 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite845 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 mars 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00124912A0074
  • Code commune INSEE : 01249 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Miribel (01700). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 845 m², 0 m² et parcelle de 3 198 m².