Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Mions
Détail PC 0692831900036
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mions
PC logements
transformation avec extension de surface Architecte: non
Le permis n°0692831900036 délivré le 2019/12/16 à Mions autorise une transformation avec extension pour un programme de 315 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LMG PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 94 m² sur 42 RUE PESSELIERE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 16 décembre 2019 par la commune de Mions. Implanté 42 RUE PESSELIERE, à Mions (69780), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LMG PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 568 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 94 m², dont 25 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 315 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Mions compte 13 707 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 42 RUE PESSELIERE, Mions (69780).
Références cadastrales : AM, 9.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LMG PROMOTION (SIREN 829589795, SIRET 82958979500014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MESSIMY (69510)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 258 m² · Surface après travaux (totale) : 315 m² · Variation nette totale : 57 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 258 m² 94 m² 25 m² 37 m² 25 m² 57 m² 315 m² Total 258 m² 94 m² 25 m² 37 m² 25 m² 57 m² 315 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 94 m² Surface transformée 25 m² Surface supprimée 37 m² Surface après travaux (totale) 315 m² Superficie du terrain 568 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 315 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2019/12/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692831900036 Code commune INSEE : 69283 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mions (69780). Les travaux prévoient la création de 94 m², des transformations pour 50 m² et des démolitions de 37 m²; la surface après travaux atteint 315 m². Le terrain couvre 568 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69283
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692831900036
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-12-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LMG PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
829589795
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82958979500014
Code postal du demandeur
69510
Localité du demandeur
MESSIMY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
42
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE PESSELIERE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Mions
Code postal du terrain
69780
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
9
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
568
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
2
Type principal des locaux d'origine transformés
1
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
2
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
true
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
258
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
94
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
25
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
37
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
25
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
315
Tableau des données brutes de l'autorisation.