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Autorisation d’urbanisme PC n°0691332100027 à MILLERY (69390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0691332100027). Le projet est situé au 13 Avenue saint jean à MILLERY (69390). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 septembre 2022, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 1 938 m². La surface de plancher créée atteint 1 242 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 242 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 13 Avenue saint jean, MILLERY (69390).

Références cadastrales : AZ, 72, AZ, 73.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPAC DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700383, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BRIGNAIS (69530)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 242 m² · Variation nette totale : 1 242 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²821 m²0 m²0 m²0 m²821 m²821 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²421 m²0 m²0 m²0 m²421 m²421 m²
Total0 m²1 242 m²0 m²0 m²0 m²1 242 m²1 242 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces4
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 242 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 242 m²
Superficie du terrain1 938 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite421 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691332100027
  • Code commune INSEE : 69133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MILLERY (69390). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 242 m², 0 m² et parcelle de 1 938 m².