Permis de construire à Meyssiez (38440) - 844 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03823219M0023 délivré le 2019/11/19 à MEYSSIEZ autorise une construction neuve pour un programme de 844 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LE CLOS DU CHATEAU, le programme résidentiel autorise la construction de 844 m² sur ROUTE DE COUR ET BUIS. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 19 novembre 2019 par la commune de MEYSSIEZ. Implanté ROUTE DE COUR ET BUIS, à Meyssiez (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE CLOS DU CHATEAU.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 3 680 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 844 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 844 m².
MEYSSIEZ compte 646 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE COUR ET BUIS, Meyssiez (38440).
SCCV LE CLOS DU CHATEAU (SIREN 850509530, SIRET 85050953000018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROUSSILLON (38150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 844 m² · Variation nette totale : 844 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
844 m²
0 m²
0 m²
0 m²
844 m²
844 m²
Total
0 m²
844 m²
0 m²
0 m²
0 m²
844 m²
844 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Répartition par taille
3 pièces
7
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
844 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
844 m²
Superficie du terrain
3 680 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite844 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/11/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 février 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Meyssiez (38440). Les travaux prévoient la création de 844 m²; la surface après travaux atteint 844 m². Le terrain couvre 3 680 m².
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