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Autorisation d’urbanisme PC n°02538021P0019 à METABIEF (25370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02538021P0019). Le projet est situé au 2 RUE DU TELESIEGE à METABIEF (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 7 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 décembre 2021, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 1 590 m². La surface de plancher créée atteint 1 244 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 244 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DU TELESIEGE, METABIEF (25370).

Références cadastrales : AH, 24, AH, 25.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDINS DE COURBET (SIREN 501569289, SIRET 50156928900017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 244 m² · Variation nette totale : 400 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 244 m²0 m²0 m²0 m²1 244 m²1 244 m²
Autres locaux non résidentiels844 m²0 m²0 m²844 m²0 m²-844 m²0 m²
Total844 m²1 244 m²0 m²844 m²0 m²400 m²1 244 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces10
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 244 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 244 m²
Superficie du terrain1 590 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538021P0019
  • Code commune INSEE : 25380 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à METABIEF (25370). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 244 m², 0 m² et parcelle de 1 590 m².