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Autorisation d’urbanisme PC n°02538020P0002 à METABIEF (25370) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02538020P0002). Le projet est situé au 2 RUE DU TELESIEGE à METABIEF (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 29 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 septembre 2020, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 590 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 735 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 735 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DU TELESIEGE, METABIEF (25370).

Références cadastrales : AH, 24, AH, 25.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEGUIN BATIMENT (SIREN 441116225, SIRET 44111622500026, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 735 m² · Variation nette totale : -109 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation844 m²0 m²735 m²109 m²735 m²-109 m²735 m²
Total844 m²0 m²735 m²109 m²735 m²-109 m²735 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
1 pièce1
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée0 m²
Surface transformée735 m²
Surface supprimée109 m²
Surface après travaux (totale)735 m²
Superficie du terrain1 590 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite735 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/09/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538020P0002
  • Code commune INSEE : 25380 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à METABIEF (25370). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 0 m², 735 m² et parcelle de 1 590 m².