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Autorisation d’urbanisme PC n°02538017P0006 à METABIEF (25370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02538017P0006). Le projet est situé au rue du Telesiege à METABIEF (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 mai 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 227 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 227 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue du Telesiege, METABIEF (25370).

Références cadastrales : AK, 138.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAUT-DOUBS CREER BATIR (SIREN 324882299, SIRET 32488229900039, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MORTEAU (25500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 227 m² · Variation nette totale : 227 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²227 m²0 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Total0 m²227 m²0 m²0 m²0 m²227 m²227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée227 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)227 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 mars 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538017P0006
  • Code commune INSEE : 25380 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à METABIEF (25370). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 227 m², 0 m² et parcelle de 0 m².