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Autorisation d’urbanisme PC n°02538012P0024 à Metabief (25370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02538012P0024). Le projet est situé au 23 RUE du Village à Metabief (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 18 avril 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 avril 2013, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 2 865 m². La surface de plancher créée atteint 1 739 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 739 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE du Village, Metabief (25370).

Références cadastrales : AK, 17.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU CARREFOUR (SIREN 400727459, SIRET 40072745900028, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Sausheim (68390)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 739 m² · Variation nette totale : 991 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation327 m²1 739 m²0 m²327 m²0 m²1 412 m²1 739 m²
Autres locaux non résidentiels421 m²0 m²0 m²421 m²0 m²-421 m²0 m²
Total748 m²1 739 m²0 m²748 m²0 m²991 m²1 739 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces12
3 pièces16

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Surface créée1 739 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée327 m²
Surface après travaux (totale)1 739 m²
Superficie du terrain2 865 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 avril 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538012P0024
  • Code commune INSEE : 25380 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Metabief (25370). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 1 739 m², 0 m² et parcelle de 2 865 m².