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Autorisation d’urbanisme PC n°07418023B0003 à MESSERY (74140) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07418023B0003). Le projet est situé au 17B Chemin des Vignes de Frize à MESSERY (74140). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 juin 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 668 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 523 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 523 m².

Localisation du projet

Adresse : 17B Chemin des Vignes de Frize, MESSERY (74140).

Références cadastrales : A, 1526.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RAMA (SIREN 917957987, SIRET 91795798700014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 523 m² · Variation nette totale : 391 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation132 m²523 m²0 m²132 m²0 m²391 m²523 m²
Total132 m²523 m²0 m²132 m²0 m²391 m²523 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée523 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée132 m²
Surface après travaux (totale)523 m²
Superficie du terrain3 668 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite523 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/06/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07418023B0003
  • Code commune INSEE : 74180 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MESSERY (74140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 523 m², 0 m² et parcelle de 3 668 m².