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Autorisation d’urbanisme PC n°07418016B0028 à MESSERY (74140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07418016B0028). Le projet est situé au Rue du Borge à MESSERY (74140). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 février 2017, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 5 941 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 2 241 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 241 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue du Borge, MESSERY (74140).

Références cadastrales : 0D, 2098, 0D, 2096, 0D, 2094.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAPELLI PROMOTION (SIREN 432631471, SIRET 43263147100021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAMPAGNE AU MONT D'OR (69410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 241 m² · Variation nette totale : 1 844 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation397 m²2 241 m²0 m²397 m²0 m²1 844 m²2 241 m²
Total397 m²2 241 m²0 m²397 m²0 m²1 844 m²2 241 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces8
4 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Logements supprimés1
Surface créée2 241 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée397 m²
Surface après travaux (totale)2 241 m²
Superficie du terrain5 941 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 241 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07418016B0028
  • Code commune INSEE : 74180 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MESSERY (74140). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 2 241 m², 0 m² et parcelle de 5 941 m².