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Autorisation d’urbanisme PC n°07642923O0008 à Le Mesnil-Esnard (76240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07642923O0008). Le projet est situé au 15 Chemin des Ondes à Le Mesnil-Esnard (76240). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 17 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 août 2023, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 1 630 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 093 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 093 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 Chemin des Ondes, Le Mesnil-Esnard (76240).

Références cadastrales : AA, 8.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESIDENCE DIAPASON (SIREN 951314913, SIRET 95131491300017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Mont-Saint-Aignan (76130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 093 m² · Variation nette totale : 958 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation135 m²1 093 m²0 m²135 m²0 m²958 m²1 093 m²
Total135 m²1 093 m²0 m²135 m²0 m²958 m²1 093 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces11
3 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Logements supprimés1
Surface créée1 093 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée135 m²
Surface après travaux (totale)1 093 m²
Superficie du terrain1 630 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 093 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/08/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07642923O0008
  • Code commune INSEE : 76429 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Mesnil-Esnard (76240). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 093 m², 0 m² et parcelle de 1 630 m².