← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Mesnil-en-Thelle

Autorisation d’urbanisme PC n°06039819T0045 à LE MESNIL-EN-THELLE (60530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06039819T0045). Le projet est situé au LOTIS à LE MESNIL-EN-THELLE (60530). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 30 avril 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 avril 2020, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 2 753 m². La surface de plancher créée atteint 1 102 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 102 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LOTIS, LE MESNIL-EN-THELLE (60530).

Références cadastrales : ZA, 49.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MESNIL EN THELLE BOURSAULT (SIREN 851369066, SIRET 85136906600010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA MADELEINE (59562)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 102 m² · Variation nette totale : 1 102 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 102 m²0 m²0 m²0 m²1 102 m²1 102 m²
Total0 m²1 102 m²0 m²0 m²0 m²1 102 m²1 102 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
4 pièces6
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 102 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 102 m²
Superficie du terrain2 753 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 102 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/04/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 mai 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06039819T0045
  • Code commune INSEE : 60398 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE MESNIL-EN-THELLE (60530). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 102 m², 0 m² et parcelle de 2 753 m².