Permis de construire à Le Mesnil-Conteville (60210) - 221 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06039713B0002 délivré le 2013/07/20 à Le Mesnil-Conteville autorise une construction neuve pour un programme de 221 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 221 m² sur 58 RUE du Mesnil. Déposé au printemps 2013, autorisé le 20 juillet 2013 par la commune de Le Mesnil-Conteville. Implanté 58 RUE du Mesnil, à Le Mesnil-Conteville (60210), dans le département d’Oise, en Picardie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 600 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 221 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 221 m².
Le Mesnil-Conteville compte 71 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 58 RUE du Mesnil, Le Mesnil-Conteville (60210).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Le Mesnil-Conteville (60210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 221 m² · Variation nette totale : 221 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
221 m²
0 m²
0 m²
0 m²
221 m²
221 m²
Total
0 m²
221 m²
0 m²
0 m²
0 m²
221 m²
221 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
221 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
221 m²
Superficie du terrain
3 600 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite221 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/07/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 septembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Mesnil-Conteville (60210). Les travaux prévoient la création de 221 m²; la surface après travaux atteint 221 m². Le terrain couvre 3 600 m².
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