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Autorisation d’urbanisme PC n°07417920X0003 à MESIGNY (74330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07417920X0003). Le projet est situé au LA CURE à MESIGNY (74330). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mai 2020, autorise la création de 45 logements sur une parcelle de 14 617 m². La surface de plancher créée atteint 3 957 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 957 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CURE, MESIGNY (74330).

Références cadastrales : 0A, 324, 0A, 1307.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Autres professionnels de la construction. Localité du demandeur : LA MURAZ (74560).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 957 m² · Variation nette totale : 3 957 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 822 m²0 m²0 m²0 m²3 822 m²3 822 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²135 m²0 m²0 m²0 m²135 m²135 m²
Total0 m²3 957 m²0 m²0 m²0 m²3 957 m²3 957 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
Individuel groupé17
Collectif (hors résidence)28

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée3 957 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 957 m²
Superficie du terrain14 617 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite135 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07417920X0003
  • Code commune INSEE : 74179 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MESIGNY (74330). Les principaux éléments portent sur 45 logements, 3 957 m², 0 m² et parcelle de 14 617 m².