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Permis de construire à Mery Sur Oise (95540) - 1 247 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL DE BELMONT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 247 m² sur 18-20 rue de l'Oise. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 11 septembre 2015 par la commune de MERY SUR OISE. Implanté 18-20 rue de l'Oise, à Mery Sur Oise (95540), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL DE BELMONT.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 247 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 247 m².

MERY SUR OISE compte 10 046 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18-20 rue de l'Oise, Mery Sur Oise (95540).

Références cadastrales : A, 335, A, 336, A, 337.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL DE BELMONT (SIREN 452602097, SIRET 45260209700027, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75017)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 247 m² · Variation nette totale : 1 247 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 247 m²0 m²0 m²0 m²1 247 m²1 247 m²
Total0 m²1 247 m²0 m²0 m²0 m²1 247 m²1 247 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée1 247 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 247 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 247 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09539415B0009
  • Code commune INSEE : 95394 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mery Sur Oise (95540). Les travaux prévoient la création de 1 247 m²; la surface après travaux atteint 1 247 m². Le terrain couvre 0 m².