← Retour à la liste des autorisations sur la commune Méry-sur-Oise

Autorisation d’urbanisme PC n°09539415B0005 à MERY-SUR-OISE (95540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09539415B0005). Le projet est situé au 43 CHEMI PONTOISE à MERY-SUR-OISE (95540). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 avril 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 715 m². La surface de plancher créée atteint 565 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 565 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 43 CHEMI PONTOISE, MERY-SUR-OISE (95540).

Références cadastrales : A, 1363, A, 1364.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EVENTUS (SIREN 794845370, SIRET 79484537000012, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PONTOISE (95300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 565 m² · Variation nette totale : 565 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²485 m²0 m²0 m²0 m²485 m²485 m²
Total0 m²565 m²0 m²0 m²0 m²565 m²565 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée565 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)565 m²
Superficie du terrain1 715 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite485 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09539415B0005
  • Code commune INSEE : 95394 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MERY-SUR-OISE (95540). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 565 m², 0 m² et parcelle de 1 715 m².