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Autorisation d’urbanisme PC n°02739814B0006 à Menneval (27300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02739814B0006). Le projet est situé au CHEM du Pre Hardy à Menneval (27300). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 septembre 2014, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 070 m². La surface de plancher créée atteint 432 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 432 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM du Pre Hardy, Menneval (27300).

Références cadastrales : ZC, 37-38.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ENERGY (SIREN 501564173, SIRET 50156417300026, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Menneval (27300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 432 m² · Variation nette totale : 432 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²432 m²0 m²0 m²0 m²432 m²432 m²
Total0 m²432 m²0 m²0 m²0 m²432 m²432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces2
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée432 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)432 m²
Superficie du terrain4 070 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite432 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02739814B0006
  • Code commune INSEE : 27398 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Menneval (27300). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 432 m², 0 m² et parcelle de 4 070 m².